Vous trouverez ci-joints les documents et les décisions du Synode régional 2007 concernant le PARC AUTOMOBILE REGIONAL :
1. REGLEMENT
Le présent règlement, approuvé par le synode régional Nord-Normandie réuni à Douai les
18, 19 et 20 Novembre 2005 définit les modalités des relations entre les associations
cultuelles et le Parc Automobile Régional (PAR). Le règlement antérieur adopté en 2003 est
supprimé au bénéfice du présent règlement.
2. BILAN TECHNIQUE « fin d’année ».
Comme chaque année maintenant, chaque utilisateur d’une voiture du PARC AUTO REGIONAL
(PAR) doit remplir ce petit document pour le suivi de son véhicule.
Cette démarche prévue en fin d’année reste valable pour 2007. Elle complète la fiche
anniversaire.
Merci donc de compléter et de renvoyer ce document.
3. BAREME DE REMBOURSSEMENT
Annexe au règlement du Parc Auto-Régional
Triangle et gilet obligatoires dans les véhicules.
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