Parc automobile régional

Dernière modification écrite le jeudi 26 décembre 2013

Vous trouverez ci-joints les documents et les décisions du Synode régional 2007 concernant le PARC AUTOMOBILE REGIONAL :

1. REGLEMENT

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Règlement

Le présent règlement, approuvé par le synode régional Nord-Normandie réuni à Douai les 18, 19 et 20 Novembre 2005 définit les modalités des relations entre les associations cultuelles et le Parc Automobile Régional (PAR). Le règlement antérieur adopté en 2003 est supprimé au bénéfice du présent règlement.

2. BILAN TECHNIQUE « fin d’année ».

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Bilan

Comme chaque année maintenant, chaque utilisateur d’une voiture du PARC AUTO REGIONAL (PAR) doit remplir ce petit document pour le suivi de son véhicule. Cette démarche prévue en fin d’année reste valable pour 2007. Elle complète la fiche anniversaire.
Merci donc de compléter et de renvoyer ce document.

3. BAREME DE REMBOURSSEMENT

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Barème






Annexe au règlement du Parc Auto-Régional

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Triangle et gilet obligatoires

Triangle et gilet obligatoires dans les véhicules.


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